L’assurance-vie est un produit à la fois d’épargne, de prévoyance et de transmission de patrimoine. Toutefois, derrière son apparente simplicité et ses avantages fiscaux se cachent certains pièges sous forme de clauses peu favorables aux souscripteurs ou aux bénéficiaires. Il est capital de les identifier et de les comprendre avant de signer le contrat.
La clause bénéficiaire mal formulé ou portant à confusion
La clause bénéficiaire définit les personnes qui recevront le capital de l’assurance-vie au moment du décès du titulaire. Mal rédigée, elle est susceptible d’exposer à des complications lors de la succession, voire d’éventuels conflits. Par exemple, une clause qui désigne simplement « mes enfants » sans plus de précision peut laisser place à des interprétations multiples, notamment dans le cas d’une famille recomposée. Idem si le bénéficiaire est “mon conjoint” dont l’interprétation peut porter à confusion au moment du divorce.
Conseil : Soyez précis et clair dans la rédaction de la clause bénéficiaire. Mentionnez clairement les bénéficiaires ainsi que les éventuels pourcentages du capital qui leur sont attribués. Il peut être judicieux de revoir cette clause régulièrement, surtout en cas de changement familial (mariage, divorce, naissance d’un enfant).
La clause d'exclusion de certains bénéficiaires
Certaines compagnies d'assurance-vie peuvent insérer des clauses d'exclusion, empêchant des bénéficiaires spécifiques de recevoir le capital en cas de décès du titulaire. Par exemple, une clause peut exclure un héritier qui lui aurait porté préjudice ou qui serait en situation de conflit avec ce dernier. Bien que légale, une telle clause peut être perçue comme injuste et risquer d’entraîner des conflits.
Conseil : Examinez bien cette clause avant de signer, car elle pourrait générer des conséquences inattendues, notamment en cas de relations familiales complexes.
La clause de “réduction des prestations” en cas de non-paiement des primes
Dans certains contrats, les primes peuvent être suspendues ou réduites en l’absence de versement des cotisations. La réduction des prestations peut être une conséquence de cette situation. Par exemple, une clause peut prévoir que le capital assuré diminue proportionnellement aux primes impayées, ce qui peut se répercuter que la qualité du capital final en cas de décès.
Conseil : Vérifiez bien ce point avant de signer. Il vaut mieux choisir des contrats qui disposent d’une option de maintien du capital même en cas de non-paiement de certaines primes, ou de paiement plus flexible.
La clause d’anticipation fiscale sur la transmission
L’un des avantages principaux de l’assurance-vie est son régime fiscal favorable lors de la transmission du capital – en savoir plus sur euodia. fr.
Cependant, certaines clauses peuvent réduire cet avantage, en particulier si l’épargnant a souscrit son contrat à une date trop proche de celle de son décès. Dans ce cas, l'administration fiscale pourrait considérer le contrat comme une donation déguisée et donc appliquer des droits de succession plus élevés.
Conseil : Pour éviter cette situation, il est conseillé de souscrire son contrat d’assurance-vie bien avant la fin de la vie, afin de profiter pleinement des avantages fiscaux. Une période de 10 ans avant le décès est souvent considérée comme optimale.
La clause d’option irrévocable
Une clause d’option irrévocable permet de désigner un bénéficiaire de manière définitive, sans possibilité de modification. Si l’assuré souhaite changer de bénéficiaire à l’avenir, il ne pourra pas le faire sans le consentement du bénéficiaire initial, ce qui peut rendre le contrat moins flexible en fonction des évolutions de sa situation personnelle.
Conseil : Si vous prévoyez d’avoir un contrôle total sur le bénéficiaire de votre contrat, optez pour une clause révisable et souple, permettant de modifier la désignation de manière plus aisée en fonction des événements de votre vie.
En conclusion, l’assurance-vie reste un excellent outil de gestion de patrimoine, mais sa rédaction nécessite une attention particulière et de préférence l’accompagnement d’un conseiller en patrimoine.
